1. PRÉSENTATION DU SITE

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.pumta.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Docteur Mathieu Bernard-Le Bourvellec
Conception : Delphine Eriau Publik-s, delphine[arobase]publik-s.com avec R Digital 
Mise à jour : Régis Minot, PixelSquare
Responsable publication : Mathieu Bernard-Le Bourvellec, dr.mathieu.bernard[arobase]gmail.com 
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : PixelSquare – rminot[arobase]pixelsquare.fr
Hébergeur : Infomaniak

Crédits photo : Mathieu Bernard-Le Bourvellec, Delphine Eriau, Magali Yoga, Arek Adeoye, Ivan Oboleninov, Rima Krucienne, Sasin Tipchai, Robin Schreiner, Alex Green, Karolina Grabowska

2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE 

L’utilisation du site https://www.pumta.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation qui sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site sont invités à les consulter de manière régulière. 

Ce site est normalement accessible à tout moment pour les utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le docteur Bernard-LeBourvellec, auquel cela sera indiqué aux utilisateurs.

Le site https://www.pumta.fr est mis à jour régulièrement par le docteur Mathieu bernard-Le Bourvellec. De même, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. L’utilisateur est invité à s’y référer régulièrement afin d’en prendre connaissance.

3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site https://www.pumta.fr a pour objet de fournir des informations sur la gestion du stress pour préserver la santé du coeur.

Mathieu Bernard-Le Bourvellec s’efforce de fournir sur le site https://www.pumta.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour.

Tous les informations indiquées sur le site https://www.pumta.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://www.pumta.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES

Ce site utilise la technologie JavaScript. Il ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à son utilisation. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

Mathieu Bernard-Le Bourvellec est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images (voir crédits photos ci-desssus), graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation préalable du docteur Mathieu Bernard-Le Bourvellec.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

Le docteur Mathieu Bernard-Le Bourvellec ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.pumta.fr et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Le docteur Mathieu Bernard-Le Bourvellec ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects consécutifs à l’utilisation du site https://www.pumta.fr.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Le docteur Mathieu Bernard-Le Bourvellec se réserve le droit de supprimer, sans information préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Le docteur Mathieu Bernard-Le Bourvellec se réserve aussi la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES.

Le site https://www.pumta.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation du docteur Mathieu Bernard-Le Bourvellec.

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